Ressources documentaires
Bonjour à toutes et à tous,
Voici un article qui vous permet de télécharger les documents officiels dont nous disposons à l’heure actuelle.
L’association travaille avec minutie pour vous présenter les informations les plus claires et les plus à jour concernant le projet de carrière à Châteaugay.
Nous nous appuyons sur les ressources librement consultables (mairie, centre des impôts) et directement accessibles en ligne (cadastre, cartes, documents).
Les délibérations du conseil municipal :
Le contrat signé avec l’exploitant :
Contrat de foretage (mise à jour 31 mars 2021, mise en demeure)
Notre carte interactive du périmètre du projet :
Nos ressources documentaires sur le Web :
L’application Web pour les Demandes de Valeurs Foncières
L’inventaire National du Patrimoine Naturel
Le Schéma de Cohérence Territoriale
Le Schéma Départemental des Carrières
Le Schéma Régional des Carrières
photo par I, Raul654, CC BY-SA 3.0, Lien
