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Étiquette : contrat

Projet de carrière à Châteaugay : le conseil municipal recule (une première fois !).

Projet de carrière à Châteaugay : le conseil municipal recule (une première fois !).

Bonjour à toutes et à tous, ce soir, le 23 octobre 2023, le conseil municipal de Châteaugay recule en décidant de ne pas délibérer sur l’avenant du contrat de foretage concernant le projet de nouvelle carrière ! Merci à toutes et à tous pour votre présence, nous étions une quarantaine, encadrés par 4 gendarmes. Monsieur le maire a commencé par menacer d’annuler la réunion au prétexte que nous étions trop nombreux. Dix d’entre nous ont finalement été autorisés à assister…

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Projet de carrière à Châteaugay : le contrat caduque en fin d’année ?

Projet de carrière à Châteaugay : le contrat caduque en fin d’année ?

Bonjour à toutes et à tous, bonne nouvelle concernant le projet de nouvelle carrière, une clause du contrat de foretage signé en 2017 le rend caduque le 31 décembre de cette année 2023. En effet l’exploitant n’obtiendra pas l’autorisation d’exploitation dans les temps impartis compte tenu de la consultation toujours en cours concernant le PLUI. Le conseil municipal de Châteaugay se réunit lundi prochain, 23 octobre à 20h00 (au début des vacances scolaires !), afin de délibérer sur un avenant…

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Une nouvelle carrière à Châteaugay : contrat encadré ou simple pillage ?

Une nouvelle carrière à Châteaugay : contrat encadré ou simple pillage ?

Bonjour à toutes et à tous. Dans ce nouvel article nous allons essayer de comprendre si le contrat de foretage concernant le projet de nouvelle carrière à Châteaugay est avantageux pour la commune et ses habitants : contrat encadré ou pillage ? Article mis à jour 31 mars 2021 : l’association a reçu une mise en demeure, nous ne pouvons publier le contrat en l’état ainsi que les détails le constituant. Mais le conseil municipal connaît maintenant ces informations. N’hésitez…

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